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Publication : Ressource complémentaire 1 au cours en ligne ouvert à tous "Droit et protection de l'environnement"

L'objectif de la formation est de renforcer les capacités des acteurs francophones pour favoriser la promotion et l’enseignement du droit de l’environnement. Il s’agit de soutenir une large diffusion des informations et des savoirs sur le droit et la protection de l’environnement.

Le Manuel judiciaire de droit de l’environnement en Afrique est un support permettant de soutenir la formation initiale ou pratique des élèves magistrats. Cet ouvrage se veut généraliste pour accompagner une grande diversité d’écoles de magistrature d’Afrique à développer leurs curricula ou leurs manuels de formation nationale.

La première partie du manuel expose les bases théoriques et opératoires du droit de l’environnement. La deuxième partie présente quant à elle l’encadrement juridique des secteurs environnementaux, afin d'en contextualiser la diversité. À cela succède une troisième partie consacrée aux mécanismes et cadres de mise en œuvre du droit de l’environnement dans les États africains. Pour renforcer la dimension pratique de ce manuel, quatre études de cas sont mises à disposition. Elles portent respectivement sur la participation des citoyens à la gestion de l’environnement, la délinquance faunique, la responsabilité civile environnementale et le droit à l’environnement dans les juridictions régionales des droits de l’homme. Des exercices pratiques sont de plus proposés et permettent d’aborder plusieurs aspects contentieux.

 

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